La place de l’ESS dans les Fonds structurels
Une note de synthèse proposée par l’AVISE et le RTES

Élaboré pour la rencontre « Collectivités territoriales, ESS et Europe » organisée par le RTES avec le soutien de l’Avise, le 16 janvier 2015, ce document s’adresse aux collectivités locales impliquées dans une politique publique de développement de l’économie sociale et solidaire (ESS) et aux porteurs de projet.

Article mis en ligne le 21 septembre 2015
dernière modification le 11 décembre 2021

L’AVISE et le RTES nous propose une note intitulée :

PROGRAMMES OPÉRATIONNELS RÉGIONAUX FEDER-FSE : QUELLE PLACE POUR L’ESS ?

Fruit d’un travail commun du Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) et de l’Avise, cette note de travail a pour objet de présenter les grandes lignes de la programmation 2014/2020 des fonds FEDER et FSE en France et d’analyser la manière dont les Conseils régionaux, nouvelles autorités de gestion, se sont saisis de cette opportunité pour apporter leur soutien aux projets menés par les acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS).
Le document analyse la prise en compte de l’ESS dans sa dimension transversale. Bien entendu, même en l’absence d’éléments spécifiques à l’ESS, les acteurs de l’ESS peuvent mobiliser des fonds européens : en tant qu’associations (souvent mentionnées en tant que tel comme bénéficiaires) ou en tant qu’entreprises (au sens européen du terme, quelque soit le statut juridique)

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